Les clauses libres sont très explicites dans les conditions actuelles chez AP et reprennent énormément de détails concernant la souscription, les raisons des avenants ou des particularités pour le risque.

Les clauses libres doivent être utilisées uniquement pour refléter des précisions sur le risque ou pour le client qui dérogent aux conditions générales. Toute clause libre rend moins fluides les automatismes dans certains processus comme par exemple eClaims (prise en charge automatique permettant l’offre de service comme Home repair…).

Les dernières CG AP ont été écrites avec une approche plus claire et lisible par les clients et sont donc souvent plus précises. Le client est donc clairement rassuré sur de nombreux cas sans besoin de précisions complémentaire dans son contrat.

Exemples :

• Abandon de recours contre un membre de la famille ou en cas de communauté d’intérêt (repris dans la définition de « vous »)
• Couverture du contenu des enfants en kot : couvert dans les extensions de garantie
• Le capital assuré pour les panneaux solaires => les panneaux solaires sont couverts en valeur de reconstruction en cas de sinistre en Flex ou Buildimax
• Antécédents => voir conditions particulières lors de la souscription (pas besoin dans le cas de reprise)
• Connexité de contrat autre que le preneur (ex : le contrat du bailleur si assuré locataire ou du propriétaire du 2è étage du building => GDPR)
• Motif du dernier avenant. Ex : transfert du preneur Mr X qui accepte les conditions…
• Mention des constructions en matériaux en dur, léger à X%...
• Coordonnées de l’ancienne compagnie assurant le risque
• Détail grille ou loyer => mention grille AP ou capital AP => sans règle proportionnelle
• Détail du gîte ou airbnb => clause structurée reprenant la mention d’un gîte (max 10 personnes sans repas sauf petit déjeuner)

Nous avons maintenu les clauses importantes

• Mention d’un objet ou d’un aménagement spécifique d’une valeur importante
• Franchise spécifique majorée ou réduite

Cas spécifiques : contrats avec garanties à la demande

• Pour les locataires sociaux : Bris de vitre, dégâts des eaux et/ou recours des tiers = maintien des garanties avec clauses ad hoc
• Les garanties temporairement supprimée (ex-dégâts des eaux suite à remaniement => soit identifiée, soit dans une clause spécifique, soit non identifiée= bénéfice pour l’assuré)
• Vol seul (ou tout risques) => sera intégré dans manuellement dans le contrat de l’habitation principale après le transfert (ou résilié). Il n’y aura pas de risque d’absence de couverture vu que le contrat non transféré début mai restera valable jusqu’à son transfert vers le contrat principal.